Le terme Food grade revient souvent chez Qseals. Il désigne des matériaux qui peuvent entrer en contact avec des denrées alimentaires, des boissons et des produits pharmaceutiques sans en altérer la qualité ni la sécurité. Votre entreprise est active sur le marché européen ? Vous êtes alors concerné par le Règlement (CE) n° 1935/2004, en abrégé EC 1935/2004. Vous livrez également aux États-Unis ? Les exigences de la FDA s’appliquent alors en plus. Nous y consacrons également une page.
Qu’est-ce que le règlement EC 1935/2004 ?
EC 1935/2004 est le règlement-cadre européen applicable à tous les matériaux et objets destinés à entrer en contact avec des denrées alimentaires, également appelés matériaux au contact des denrées alimentaires (food contact materials, FCM). Adopté en 2004, ce règlement s’applique directement dans tous les États membres de l’UE. Il poursuit un seul objectif : garantir la sécurité alimentaire en Europe. Aux Pays-Bas, le respect du règlement est contrôlé par l’autorité néerlandaise de sécurité des aliments et des produits de consommation (NVWA).
Selon l’article 3 du règlement, les matériaux ne doivent pas, dans les conditions normales ou prévisibles d’emploi, céder aux denrées alimentaires des constituants en une quantité susceptible :
- de présenter un danger pour la santé humaine ;
- d’entraîner une modification inacceptable de la composition de la denrée alimentaire ;
- d’altérer les caractéristiques organoleptiques, comme l’odeur, le goût et la couleur.
Un joint mécanique en contact avec le produit doit donc satisfaire à ces exigences. Le règlement impose en outre des exigences de traçabilité (article 17) : l’origine d’un matériau doit être connue, de la matière première jusqu’au produit fini. Les matériaux sont fabriqués selon les bonnes pratiques de fabrication (BPF, Règlement (CE) n° 2023/2006). Pour les matières plastiques comme le PTFE et le FEP, des exigences complémentaires et des limites de migration issues du Règlement (UE) n° 10/2011 s’appliquent également.
Réglementation américaine et européenne
Vous êtes actif dans l’industrie alimentaire, laitière, des boissons ou pharmaceutique ? Votre installation doit alors être conforme au règlement EC 1935/2004, et cela inclut le choix de vos joints mécaniques. Vous exportez vers les États-Unis ? Vous devez également tenir compte de la FDA, qui impose ses propres exigences aux matériaux en contact avec les aliments. En choisissant des matériaux conformes aux deux réglementations, vous pouvez utiliser le même joint sur tous les marchés. Sur notre page joints mécaniques, vous trouverez rapidement et facilement le joint qu’il vous faut.
Matériaux conformes au règlement EC 1935/2004 chez Qseals
Un joint mécanique se compose de plusieurs éléments : les étanchéités secondaires comme les O-rings, les faces de joint et les pièces métalliques. Chez Qseals, nous livrons tous ces éléments dans une exécution conforme au règlement EC 1935/2004, afin que vous puissiez adapter l’ensemble du joint à votre fluide et à votre procédé.
Élastomères et O-rings
O-rings en PTFE et à enveloppe FEP
Faces de joint
Pièces métalliques
Précisez dans votre demande que vous avez besoin d’une exécution conforme au règlement EC 1935/2004. Nous veillons alors à ce que les bons matériaux soient utilisés dans votre joint.
Joints mécaniques food grade de Qseals
Vous recherchez des joints food grade ? Découvrez notre large gamme. Qseals propose un assortiment très varié et une solution adaptée à presque chaque application, des joints mécaniques à composants et joints à cartouche aux joints pour compresseurs. Vous avez un besoin spécifique ? Dans notre usine de Wezep, nous fabriquons des joints et des pièces sur mesure, dans les matériaux adaptés à votre procédé et à votre réglementation. Nos spécialistes techniques expérimentés vous conseillent volontiers sur le choix du matériau.
Vous souhaitez savoir quelle exécution est conforme au règlement EC 1935/2004 pour votre application ? Contactez-nous ou demandez directement un devis.
